Mentions légales

Conditions particulières de vente brochure 

CONDITIONS PARTICULIERES DE VENTE

Mise à jour le 11 Janvier 2021

La brochure Solea Vacances est valable du 1er Novembre 2020 au 31 Octobre 2021. Les prix présentés dans cette brochure sont des prix indicatifs donnés à titre d’exemples et sont établis à la date du 1er juillet 2020. Les taux de change et les tarifs aériens en vigueur à ces dates servent à l’établissement de nos prix. Il est expressément précisé, conformément aux dispositions de l’article 96 de la loi susvisée, que les informations figurant sur la brochure peuvent faire l’objet de certaines modifications. Celles-ci seront portées à la connaissance du client préalablement à la signature du contrat au moment de l’inscription.

Art. 1 : PRIX

Ils doivent être confirmés impérativement par l’agent de voyages vendeur au moment de l’inscription. Nos prix sont calculés de manière forfaitaire incluant un ensemble de prestations décrites dans les programmes. Ils sont basés sur un certain nombre de nuits et ne correspondent pas nécessairement à un nombre déterminé de journées entières. Si en raison des horaires imposés par les compagnies aériennes la première et la dernière journée se trouvent écourtées par une arrivée tardive ou un départ matinal aucun remboursement ne pourrait avoir lieu.

Conditions enfants :

–  les enfants de moins de 2 ans bénéficient d’une réduction de 90 % sur le montant total du forfait adulte. Ils voyagent sur les genoux des parents, les lits bébés et leurs repas sont payables sur place auprès des hôteliers.

Les prix comprennent :

–  le TRANSPORT aérien sur vols réguliers en classe économique, de l’aéroport ou de la ville indiquée (sauf pour les rendez-vous hôtel) ;

– les TAXES aériennes incluant les surcharges carburant susceptibles de modifications.

–  les SERVICES D’ACCUEIL et les TRANSFERTS à votre hôtel (sauf pour les formules séjours sans transport, services étant optionnels) ;

–  le SEJOUR suivant la formule retenue en chambre double avec selon le cas, hors boissons, le petit déjeuner, la demi-pension ou la pension complète, ou la formule tout compris ;

–  les TAXES de séjour (sauf à la Réunion, à Zanzibar, aux Emirats Arabes Unis et quelques hôtels aux Maldives)

 

 

 

 

Les prix ne comprennent pas :

–  les services antérieurs à l’enregistrement à l’aéroport de départ ou postérieurs au retour à l’aéroport ;

–  la nuit de transit éventuelle en cas de pré et post-acheminements sans correspondance le jour même ;

–  les frais de formalités (vaccinations, passeport ou visa) ;

–  l’assurance Assistance Rapatriement, Annulation Bagages ou Multirisques de Présence Assistance Tourisme, en supplément sur demande à la réservation ;

–  les BOISSONS (sauf mention particulière) ; dans certains pays, les hôteliers ne fournissent pas d’eau en carafe. Seules des bouteilles d’eau minérale payantes vous seront proposées

–  Taxes locales et services en vigueur (boissons, sièges auto, assurance voitures…)

–  toutes les DEPENSES D’ORDRE PERSONNEL ;

–  les EXCURSIONS FACULTATIVES : le minimum de participants requis pour la réalisation des excursions est précisé par notre représentant sur place ;

Révision de prix :

Les prix indiqués dans notre brochure sont établis en fonction, notamment des données économiques suivantes :

–  coût du transport lié notamment au coût du carburant ;

–  redevances et taxes afférentes aux prestations offertes, telles que les taxes d’atterrissage, d’embarquement, de débarquement dans les ports et aéroports ;

–  cours des devises entrant dans la composition des prix de revient.

Ces données économiques sont retenues à la date d’établissement de la présente brochure (01/07/20), notre société se réserve le droit de modifier les prix publiés en brochure, tant à la hausse qu’à la baisse, dans les limites légales prévues par les articles L. 211-12 du code du tourisme. Toutefois et conformément à l’article L. 211-12 du code du tourisme aucune modification du prix ne pourra être appliquée au cours des 20 jours qui précèdent la date de départ prévue pour les clients déjà inscrits. Dans l’hypothèse d’une majoration, du prix de vente à plus de 20 jours du départ, les clients déjà inscrits seront avertis par lettre recommandée avec accusé de réception par leur agence de voyages. Si ce prix venait à influer de 5% et plus sur le prix total du voyage, à la hausse ou à la baisse, cette incidence serait intégralement répercutée.

Séjours sans transport : nous nous réservons le droit d’accepter une vente de séjour hôtelier sans les prestations aériennes, contre le paiement d’un supplément forfaitaire pour frais de dossier et d’intervention : 50€/pers (max. 150€/dossier) sur toutes les destinations.

 

 

Art. 2 : ACOMPTE ET PAIEMENT DU SOLDE

Sauf disposition contraire des conditions particulières à chaque programme, l’agent de voyages vendeur reçoit du client au moment de la réservation, une somme égale à 30% du prix du voyage. Sauf dispositions contraires des conditions particulières, le paiement du solde du prix du voyage doit être effectué un mois avant la date de départ. Le client n’ayant pas versé le solde à la date convenue est considéré comme ayant annulé son voyage sans qu’il puisse se prévaloir de cette annulation. Les frais d’annulation seront alors retenus conformément à l’article 5 de nos conditions de vente. Pour les inscriptions intervenant moins de 30 jours avant la date de départ, le règlement intégral du prix est exigé lors de l’inscription.

Art. 3 : FRAIS DE DERNIERE MINUTE

Supplément forfaitaire pour frais de dossier et d’intervention pour toute inscription de dernière minute à savoir 10 jours avant le départ : 50 € par dossier + frais envoi du carnet en chronopost (25 €).

Art. 4 : CESSION DU CONTRAT

Frais de cession par personne et/ou frais de changement de titre, de nom et/ou prénom (orthographe incluse), civilité auprès de toutes les compagnies aériennes : le client peut céder son contrat et doit en informer l’agent de voyage vendeur conformément aux dispositions du code du tourisme L211 et R211-7 avec les frais suivants : à plus de 30 jours du départ, tous les frais engagés liés à l’émission des billets seront à prendre en charge (billets émis jusqu’à 100%) + 100 € de frais d’intervention ; de 29 jours à 8 jours, tous les frais occasionnés par cette cession seront intégralement facturés (100% frais billets émis, frais liés aux modifications hôtelières…) ; à compter de 7 jours du départ jusqu’au jour du départ, aucune cession, aucun changement ne sera accepté, cela sera considéré comme une annulation et les frais inhérents à celle-ci (voir Art. 5).

Art. 5 : FRAIS D’ANNULATION

Du fait du client, en cas d’annulation par le client par tout moyen probant (courrier RAR, mail), le remboursement des sommes versées interviendra déduction faite des montants (frais d’annulation) précisés ci-dessous à titre de dédit en fonction de la date d’annulation par rapport à la date de départ.

A – Conditions d’annulation pour des séjours et/ou circuits et/ou croisières hors produits à conditions spécifiques :

–  + de 30 jours avant le départ : 250 € par personne (non remboursable par l’assurance),

–  entre 30 et 21 jours avant le départ : 25 % du montant total du dossier de voyage ;

–  entre 20 et 8 jours avant le départ : 50 % du montant total du dossier de voyage ;

–  de 7 à 3 jours avant le départ : 75 % du montant du dossier de voyage ;

–  Au cours des 2 jours qui précèdent la date de départ et le jour de départ : 100% du montant du dossier de voyage.

B- Conditions d’annulation pour des séjours et/ou circuits et/ou croisières produits à conditions spécifiques :

1) Destinations Afrique, Emirats, Oman, Jordanie, toute l’année ; et pour les séjours toutes destinations compris entre le 17/12/20 et le 08/01/21

–  + de 60 jours avant le départ : 250 € par personne,

–  entre 59 et 35 jours avant le départ : 50 % du montant total du dossier de voyage ;

–  entre 34 et 21 jours avant le départ : 75 % du montant total du dossier de voyage ;

–  Au cours des 21 jours qui précèdent la date de départ et le jour de départ : 100% du montant du dossier de voyage.

2) Cas particuliers pour les réserves privées d’Afrique Australe : Terra Africa, Solitaire Desert Farm, Fish River Lodge, Solitaire Country Lodge, Namibia Wide Life, Makakatana Bay Lodge, Thornybush Collection, Les Lodges de la chaîne Sanctuary, Camps et Lodges du Delta et du désert du Bostwana : dès la réservation, 50% de frais applicable pour toute annulation entre le jour de la réservation et 31 jours avant le départ ; au cours des 30 jours qui précèdent la date de départ et le jour de départ : 100% du montant du dossier du voyage. Liste non exhaustive, nous consulter.

3) Toutes destinations : certains hôtels, chambres d’hôte, gîtes, circuits ou croisières appliquent des conditions particulières d’annulation en propre, celles-ci seront notifiées dans l’offre pré-contractuelle et le bulletin d’inscription remis au client.

C- Pour toutes les destinations, si les billets (tous types de billets) sont déjà émis : de 350 € par billet à 100 % de frais seront applicables sur la partie aérienne (hors taxes). Frais réels donnés le jour de la demande de l’annulation auprès du service réservation. Les barèmes A et B ne s’appliqueront que sur la partie terrestre.

Aucun remboursement ne peut intervenir si le client ne se présente pas aux heures et lieux mentionnés sur la convocation, de même s’il ne peut présenter les documents de police ou de santé exigés pour son voyage (passeport, visa, carte d’identité, certificat de vaccinations…). SOLEA Vacances ne peut être tenu pour responsable d’un retard de préacheminement aérien, ferroviaire ou terrestre qui entraînerait la non-présentation du passager au départ, pour quelque raison que ce soit, même si ce retard résulte d’un cas de force majeure, d’un cas fortuit ou du fait d’un tiers.

Les frais d’annulation peuvent être couverts par une assurance voyage auprès de Présence Assistance Tourisme.

 

 

 

FRAIS DE MODIFICATION

Avant le départ, toute modification d’un voyage commandé ferme sera pénalisée :

–  plus de 30 jours avant le départ : 100 € de frais par personne (si les billets sont déjà émis : frais applicables de 350 € par billet à 100 % de frais sur la partie aérienne (hors taxes).

–  moins de 30 jours avant le départ : cf barème de frais d’annulation Art. 5

Art. 6 : MODIFICATION ou ANNULATION DU FAIT DE L’ORGANISATEUR

Modification

Si, avant le départ, un évènement extérieur s’imposant à SOLEA VACANCES, au sens de l’article L-211-13 du code du tourisme, contraint SOLEA VACANCES à modifier un élément essentiel du contrat conclu avec le client SOLEA VACANCES avertira le client par tout moyen permettant d’en obtenir un accusé réception sur un support durable le plus rapidement possible et lui proposera soit une modification du voyage, soit un voyage de substitution. Le client pourra alors accepter la modification proposée, soit résilier le contrat. Le client qui opte pour la résiliation pourra obtenir le remboursement intégral des sommes versées dans les 14 jours au plus tard après la résolution du contrat. Sauf indication contraire le client devra faire part de sa décision, acception de la modification ou résiliation dans un délai maximum de 7 jours à compter de réception de l’information précitée.

Annulation

Le client ne pourra prétendre à aucune indemnité si l’annulation du voyage est imposée par des circonstances de force majeure ou pour des raisons tenant à la sécurité des voyageurs.

Art. 7 : TRANSPORTS

Tous nos accords aériens sont établis sur la base de tarifs individuels ou groupes en classe de réservation spécifique applicables jusqu’à la date de rétrocession ou dans la limite du stock disponible. En fonction des transporteurs et de leur gestion de vols, il se peut que cette classe désignée ne soit plus disponible, auquel cas nous pouvons être amenés à proposer des places supplémentaires dans des classes de réservation différente moyennant un supplément. Ce supplément vous sera communiqué lors de la confirmation des places.

  1. a) Responsabilité des transporteurs

La responsabilité des compagnies aériennes participant aux voyages présentés dans cette brochure ainsi que celles des représentants, agents ou employés de celles-ci, est limitée en cas de dommages, plaintes ou réclamations de toute nature, au transport aérien des passagers et de leurs bagages exclusivement, comme précisé dans leurs conditions générales, dont un extrait figure sur les titres de transport qui leur sont remis en accord avec la convention de Varsovie.

 

 

  1. b) Conditions spéciales

Toute place non utilisée à l’aller ou au retour ne pourra faire l’objet d’aucun remboursement (même dans le cas d’un report de date).

L’abandon du passage retour pour emprunter un autre vol implique alors le règlement intégral du prix de ce passage au tarif officiel.

Les organisateurs se réservent le droit de modifier les types d’appareil, de regrouper sur une même ville de départ plusieurs autres villes de départ, d’acheminer les participants par voie de surface ou par tout itinéraire vers les lieux de séjours.

De plus en plus, en raison de l’intensité du trafic aérien, et suite à des évènements indépendants de notre volonté (grèves, incidents techniques…), des retards peuvent avoir lieu. Conformément aux conventions internationales, les correspondances ne sont pas garanties, même dans le cas de pré et post-acheminement émis sur un même billet. Aucune indemnisation ne pourra être accordée.

  1. c) Aéroports

Le nom de l’aéroport, lorsque la ville desservie contractuellement en comporte plusieurs, est également cité à titre indicatif et peut être soumis à des modifications éventuelles, sans que celles-ci puissent donner lieu à un dédommagement.

En cas de changement d’aéroport à Paris, notamment (Orly, Roissy), les frais de navette, taxi, bus, parking… restent à la charge du client.

  1. d) Partage de codes «Code share»

Les compagnies aériennes passent entre elles des accords de partage code (code share) qui consistent à commercialiser un vol sous leur propre nom alors qu’il est opéré par un appareil d’une autre compagnie. Généralement ces accords sont conclus entre les compagnies ayant des services et une notoriété comparables.

Art. 8 : FORMALITES ADMINISTRATIVES OU SANITAIRES

–   Les formalités administratives indiquées dans cette brochure s’adressent uniquement aux personnes de nationalité française. Consulter votre agent de voyages pour les autres cas. Entre la parution de cette brochure et la date de départ, des modifications administratives ou sanitaires sont susceptibles d’intervenir.

Il appartient à chaque participant de vérifier la validité de son passeport et les conditions sanitaires d’entrée dans le pays. En aucun cas, SOLEA Vacances ne pourra être tenu pour responsable si le client ne peut embarquer pour des raisons administratives ou sanitaires (visa, passeport périmé ou n’ayant pas la validité exigée par les autorités du pays de destination, tests sanitaires…). Aucune indemnité ne pourra être versée.

Pour les mineurs; ils doivent être en possession de papiers d’identité valables et à leur nom.

SOLEA Vacances ne peut accepter l’inscription d’un mineur non accompagné à l’un de ses voyages.

En conséquence, SOLEA  Vacances ne peut être tenu pour responsable dans le cas où malgré cet interdit, un mineur non accompagné serait inscrit, à son insu, sur l’un de ses voyages.

Des informations générales sont disponibles également sur les sites suivants : www.diplomatie.gouv.fr & www.pasteur.fr

Art. 9 : QUALITE DU VOYAGE

Pendant le séjour : Le voyageur est tenu de signaler toute non-conformité, par écrit, constatée sur place dans les meilleurs délais, auprès de notre représentant sur place SOLEA Vacances. Le défaut de signalement de non-conformité sur place pourra avoir une influence sur le montant éventuel des dommages-intérêts ou réduction de prix dus (le cas échéant), si le signalement sans retard aurait pu éviter ou diminuer le dommage du client.

Après le séjour : toute réclamation devra obligatoirement être notifiée par écrit, confirmée par courrier auprès de votre agence de voyages, au plus tard un mois après le retour. Passé ce délai, le dossier ne pourra être pris en compte. Après avoir saisi le service qualité et à défaut de réponse satisfaisante dans un délai de 60 jours, le client peut saisir le médiateur du Tourisme et du Voyage, dont les coordonnées et modalités de saisine sont disponibles sur son site : www.mtv.travel.

SOLEA  Vacances attire l’attention de sa clientèle sur le fait qu’il ne peut en aucun cas être tenu pour responsable des objets oubliés ou volés et qu’il ne se charge pas de leur recherche et de leur rapatriement.

« Clause attributive de compétence : tous litiges qui naîtraient à l’occasion de la formation, l’interprétation, l’exécution et/ou la cessation du contrat, pour quelque cause que ce soit, entre SOLEA Vacances et son cocontractant, sous la réserve expresse que ce dernier ait la qualité de commerçant, sont de la compétence exclusive du Tribunal de Commerce de PARIS, et ce même en cas de pluralité de défendeurs ou d’appel en garantie. La présente clause ne s’applique pas à l’égard des personnes physiques et/ou morales n’ayant pas la qualité de commerçant ».

Art. 10 : ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE

SOLEA Vacances  a souscrit auprès de GENERALI-TOUSSAINT ASSURANCES : 1, place Saint-Eloi 32200 Gimont, le contrat d’assurance n°     AT027546 garantissant sa Responsabilité Civile Professionnelle à hauteur de 10.000.000 €, qui couvre les dommages corporels, matériels et immatériels qui pourraient être causés aux participants des voyages par suite de carence ou de défaillance de ses services.

Toutefois, SOLEA Vacances peut s’exonérer de tout ou partie de sa responsabilité en apportant la preuve que l’inexécution ou la mauvaise exécution du contrat est imputable soit au client, soit au fait, imprévisible et insurmontable, d’un tiers étranger à la fourniture des prestations prévues au contrat, soit à un cas de force majeure.

Attention aux variantes existant selon les pays quant aux garanties légales et réglementaires des hôteliers, des transporteurs et de tous les autres prestataires de service. Les clients sont en conséquence invités à nous consulter pour toutes couvertures complémentaires dont ils souhaiteraient bénéficier.

Art. 11 : DONNEES A CARACTERE PERSONNEL

SOLEA Vacances est amenée à traiter des données à caractère personnel du client dans les termes et conditions prévus à la Politique de confidentialité dans laquelle est précisée notamment les bases légales des traitements de données à caractère personnel, la durée de conservation, les finalités de traitements, les destinataires, les droits dont le client dispose sur lesdites données, les transferts desdites données. La souscription de prestations et services touristiques édités par SOLEA Vacances implique l’acceptation par le Client des termes de la Politique de Confidentialité.

 

SOLEA

Une marque  Solea Vacances

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Cité Parchappe – 21 rue du Faubourg Saint Antoine

75011 Paris

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Crédit photos

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images, Sophie Aubriet, F. Borny, C. Tarasse Ibolya, A. Proust Tanganyika Expedition ; Offices de

tourisme : de l’Ile Maurice (MTPA) – Bamba Sourang, du Sultanat d’Oman, de Dubaï (DTCM), de Abu Dhabi, de la Réunion (IRT), des Seychelles, de la Martinique (CMT), de la Guadeloupe (CTIG) ; One&Only Resorts, Sun Resorts, Kanuhura Island & Spa, Villa Marie Saint-Barth / L. Benoit, L. Di Orio, Mauritius Explored, Des Hôtels et des Îles, Dream Yacht, The Sands at Nomad, Sabi Sabi, Cape Town Helicopters, Coral Lodge, Escapade Zanzibar,  Saadani Safari Lodge.

Prépresse : REY Agence & Imprimeur. Imprimé en C.E.E.